Mentions légales
La société éditrice
Émission Débat — SASU au capital de 25 000 €, dont le siège se trouve 8 rue Achard, 33300 Bordeaux. SIRET : 903 118 562 00017. RCS Bordeaux 903 118 562. TVA intracommunautaire : FR41 903118562. Tél. 05 56 90 27 41 — studio@emissiondebat.site.
Responsable de publication
M. Julien Marchand, président.
Cadre de l'activité
En tant que producteur de spectacles vivants et d'émissions de plateau, la société détient la licence d'entrepreneur de spectacles vivants (catégories 2 et 3) n° PLATESV-D-2024-118904. Les œuvres portées à l'antenne sont déclarées à la SACEM et à la SACD, et l'activité est garantie par une responsabilité civile professionnelle.
Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Contenus du site
Textes, mises en page et visuels appartiennent à Émission Débat. Leur reprise, totale ou partielle, exige un accord écrit préalable.
Juridiction
Le site est régi par le droit français ; en cas de litige, les tribunaux de Bordeaux sont compétents.